MENTIONS LÉGALES

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1. Édition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://www.linstinct-calin.fr, est édité par :

Nom : Audrey CALAMUSA, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « L'Instinct Câlin ».

Adresse : 1 Rue de l'Amiral De Graville, 91490 MILLY LA FORÊT

SIRET : 10607707600011 - code APE : 9609Z

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts

Téléphone : 07 45 49 14 00

Courriel : contact@linstinct-calin.fr

La directrice de la publication du site est Audrey CALAMUSA.

2. Hébergement du site

Le site https://www.linstinct-calin.fr est hébergé par :

IONOS SARL

Adresse : 7 Place de la Gare - BP 70109, 57201 SARREGUEMINES Cedex

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, icônes, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. 

Le médiateur de la consommation dont relève « L'Instinct Câlin » est :

MEDIAVET, 126 chemin de l'abreuvoir 38410 SAINT MARTIN D'URIAGE.

Les modalités de saisine sont disponibles sur le site internet du médiateur : https://mediavet.net

Convention n° MEDIAVET-D-26-6157

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. 

En cas de litige, les tribunaux compétents seront déterminés conformément aux règles de droit commun applicables.